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1 – Édition du site

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Propriétaire du site :

SAS E-move concept

Responsable publication :

Olivier Queutelot

Contact :

contact@emove-concept.com

Identification de l’entreprise :

SIRET : 90482139400015

Hébergeur :

OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

webmaster :

YES!Design – Agence Web Nice

 


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

https://emove-concept.com est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de https://emove-concept.com

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité.

E-move concept ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.emove-concept.com

E-move concept décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.emove-concept.com

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Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. E-move concept se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.emove-concept.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Grasse.

 

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